Déposée le 24 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYPNO VR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HYPNOVR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYPNO VR domicilié(e) 5 Rue Le Griesheimerberg - 67450 - MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 512 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'avocats, Mme KLEIN Aurélie domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque HYPNOVR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYPNO VR, SAS - 5 Rue Le Griesheimerberg - 67450 - MUNDOLSHEIM - France - SIREN 823512561
FIDAL, Société d'avocats, Mme KLEIN Aurélie - 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Inscription le 25 mai 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°724560 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-25
Inscription le 23 mai 2018 - Rejet partiel n°724288 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23
Produits pharmaceutiques sous prescription médicale ou non ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ; substances à usage médical : préparation et substances pharmaceutiques ; gaz médicaux destinés à être utilisés en dehors du champ hospitalier, administrés uniquement par des professionnels ; gaz médicaux ;
Décodeurs ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la diffusion, la lecture, la distribution, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son, d'images ou de données ; contenu enregistré ; appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; casques à écouteurs ; supports de données électroniques ; équipements de traitement des données ; logiciels informatiques pour la gestion des informations concernant le suivi, la conformité et la motivation en matière de programmes de remise en forme physique ; lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo, de disques digital, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques numériques, de disques acoustiques ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux vidéo ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports de données magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à puce, cartes à puce électroniques ; lecteurs de cartes ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; transmetteurs [télécommunication] ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels (programmes enregistrés) ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; fichiers de musique ou d'images téléchargeables ; programmes informatiques pour télévision interactive ;
Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments médicaux assistés par ordinateur ; appareils de contrôle et de surveillance de la santé ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des variables liées à la santé ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de préparateurs physiques (fitness) ; informations en matière de divertissement ; fourniture d'informations personnelles en ligne dans les domaines de la condition physique, de l'exercice ; services d'accompagnement personnalisé (coaching) pour activités physiques ; téléphone mobile, dispositif mobile, réseaux informatiques, Internet ; services de loisirs ; activités culturelles ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, location de vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, location de films cinématographiques ; location de tout appareil et instrument audiovisuel, de postes de télévision, d'appareils audio et vidéo ; production de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ; studio de cinéma ; organisation de concours, de spectacles, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; réservation de places pour le spectacle ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), mise à disposition en ligne de musique, de vidéos, de publications électroniques ; mise à disposition d'informations en matière de divertissement, films, musique, représentations en direct et manifestations de divertissement ;
Services de conception d'art graphique ; conseils en technologies de l'information ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels et maintenance de logiciels.
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